Conseil et analyse en finances et fiscalité locales

FISCALOCAL propose notamment aux collectivités locales (communes et intercommunalités) des analyses en matière d’évolution et de structure de leur fiscalité directe locale.

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La fiscalité locale demeure généralement le bloc majeur des recettes de fonctionnement des budgets des collectivités territoriales. Le pouvoir sur les taxes, déjà réduit notamment via la suppression de la taxe d’habitation, est un facteur essentiel pour les élus locaux quant à leur autonomie dans la gestion annuelle de leur budget et la conduite de leurs projets d’investissements. Le budget des territoires repose donc lourdement sur une masse de « valeurs locatives » (entreprises et habitations) qui varient chaque année du fait de divers facteurs hétérogènes. Tant de paramètres complexes qui souvent rendent la matière rédhibitoire, par manque de moyens, de temps, et de clés de lecture des données fiscales. Au sein même des bases de données des services de l’Etat, les valeurs locatives sont susceptibles de contenir des erreurs puisqu’elles sont souvent sujettes à du déclaratif, notamment pour les locaux professionnels.

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Ainsi, un certain nombre de collectivités préparent et exécutent leur budget année après année sans pouvoir connaître « l’état de santé » de leurs bases fiscales, ni leur structure. C’est pourquoi FISCALOCAL propose aux communes et aux intercommunalités un travail d’analyse de fond de leur fiscalité locale en allant « creuser » au sein des données mises à disposition. Plus qu’un simple logiciel, FISCALOCAL propose un travail « artisanal » axé sur l’analyse humaine afin de réaliser des diagnostics au plus proche de la réalité.